Mentions Légales, Transparence & Cadre de Diffusion

1. Éditeur du Portail d'Information

Cette plateforme est le portail d'information institutionnel officiel de l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TRIORS. L'entité opère sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et les décrets d'application correspondants au titre d'une Association Communale de Chasse Agréée (ACCA).

Dénomination statutaire : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TRIORS
Numéro RNA (Répertoire National) : W263001019
Numéro SIREN : 901651950
Siège de l'association : MAIRIE, 26750 TRIORS
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Durand, Président du Conseil d'Administration.

2. Prestataire d'Hébergement

Conformément aux exigences légales de la loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les coordonnées de l'hébergeur de l'infrastructure informatique sont portées à la connaissance des tiers :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

3. Transparence Financière & Affectation Non-Lucrative

Conformément aux directives de notre charte morale et de régulation publique, l'association affirme qu'aucune ressource financière perçue n'est redistribuée à ses dirigeants ou membres. L'intégralité des excédents et cotisations d'adhésion est rigoureusement et exclusivement réinvestie dans l'acquisition de matériel d'agro-protection écologique et d'aménagement de biotopes pour la commune de Triors.